Organisation-Statuts

Notre association est organisée autour d’un Conseil d’Administration paritaire: Paroisse et Commune.
Le Comité des Oeuvres Sociales Paroissiales et Communales (COSPC) est une association Loi 1901, enregistrée en préfecture sous le n°74/1/002459.
Organisation

La « Fête Villageoise » mobilise, le jour même, une cinquantaine de bénévoles qui tiennent les différents stands. Tout au long de l’année un « Comité Opérationnel » organise et assure les contacts nécessaires à l’animation de la fête.

Extraits des statuts

Article Premier

Entre les soussignés et les personnes qui adhèreront aux présents statuts, il est formé à ANNECY LE VIEUX une Association régie par la loi du premier juillet 1901 qui prend le titre de « COMITE DES OEUVRES SOCIALES, PAROISSIALES ET COMMUNALES ».

Article 2

Son siège est fixé à la Mairie d’Annecy le Vieux, il pourra être transféré dans tout autre local sur simple délibération du Conseil d’Administration.

Article 3

La durée de l’association ainsi que le nombre de ses membres sont illimités.

Article 4
L’Association a pour but de venir en aide aux familles ou aux personnes isolées qui setrouvent en difficulté, de les rechercher, de collecter des fonds en vue de cette aide, elle pourra également entreprendre toute action en vue d’apporter une aide morale ou culturelle aux personnes âgées ou aux jeunes.

Article 11

L’Association sera administrée par un Conseil d’Administration composé de 10 membres au moins choisis parmi les adhérents âgés d’au moins 18 ans et élus pour trois ans par
l’Assemblée générale et au plus de 15 membres. Le Conseil d’Administration
devra comprendre au moins trois Conseillers Municipaux et trois représentants du
Conseil Paroissial. Les fonctions d’administrateur sont gratuites.

Le Conseil d’Administration élit parmi ses membres un bureau comprenant un Président, un à deux Vice-Président, un Trésorier, un Secrétaire, un Secrétaire Adjoint ;
le bureau est élu pour un an.

Article 15

Le Conseil d’Administration assure le bon fonctionnement de l’association et statue sur toutes les propositions qui lui sont soumises sauf toutefois sur les modifications aux
statuts.

En particulier, le Conseil d’Administration constituera en début d’année un nombre suffisant de Commissions de Travail dont les missions seront de préparer les diverses manifestations de l’Association.

Article 16

Une Assemblée Générale a lieu au moins une fois par an pour statuer sur les questions qui lui seront soumises par le Conseil d’Administration et pour procéder
à l’élection des divers membres en fin de mandat. Le Conseil d’Administration
pourra, s’il le juge à propos, faire convoquer d’autres assemblées générales
extraordinaires qui lui sembleraient utiles.

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